FAO 2016

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 22 et mercredi 23 novembre 2016, à 17 h et 20 h 30, salle du Grand Conseil, Hôtel de VilleRapport de
Extrait de l’ordre du jour Le président : Rémy BURRI
Questions orales
Propositions du conseil administratif PR-1205 Proposition du Conseil administratif du 2 novembre 2016 sur demande du Département de l’aménagement, du logement et de l’énergie (DALE), sur l’approbation du projet de plan de site No 29 400 A -208-540 (…)

Mesure de chantier de moins de 60 jours
Objet : Circulation et rapports de priorité
Date de la réglementation locale du trafic : 8 novembre 2016
Rue de Lyon 75
Département de l’environnement, des transports et de l’agriculture (DETA) - Direction générale des transports

Autorisation définitive et par annonce de travaux
Aménagements extérieurs (Chemin de fer)
Requérant : Selmani, K c/o Ville de Genève - SEVE
Propriétaire : Chemins de fer fédéraux suisses CFF
Requête n° APA 45752
Chemin François-Furet 53
Département de l’aménagement, du logement et de l’énergie (DALE) - Office des Autorisations de Construire (OAC)

Autorisation définitive et par annonce de travaux
Rénovation d’un magasin d’alimentation : modification du projet initial
Requérant : Fah, R. c/o Denner AG
Propriétaire : Groupement des propriétaires du Centre commercial Charmilles
Requête n° APA 44012/2 (cf. publication du 29-01-2016)
Promenade de l’Europe 11
Département de l’aménagement, du logement et de l’énergie (DALE) - Office des Autorisations de Construire (OAC)

Requête en autorisation, demande définitive
Changement d’antennes sur une station de base de téléphonie mobile existante pour le compte de Salt Mobile SA
Requérant : Lemonnier, S., Mme pour Salt Mobile SA
Propriétaire : Stutz Immobilier SA
Requête n° 109596
Rue du Contrat-Social 9
Département de l’aménagement, du logement et de l’énergie (DALE) - Office des Autorisations de Construire (OAC)

Autorisation définitive et par annonce de travaux - Décision globale au sens de l’article 3A, alinéa 2 LCI
« Parc des Franchises » : réhabilitations du biotope, abattage d’arbres
Requérant : Bussy-Blunier, T., Mme pour Etat de Genève - DETA - DGNP
Propriétaire : Etat de Genève
Requête n° 109194
Parc des Franchises
Département de l’aménagement, du logement et de l’énergie (DALE) - Office des Autoris

Mesure de chantier de moins de 60 jours
Objet : Circulation et rapports de priorité
Date de la réglementation locale du trafic : 25 octobre 2016
Rue De-Miléant
Département de l’environnement, des transports et de l’agriculture (DETA) - Direction générale des transports

Séances des jeudi 3 novembre 2016 à 17 h et 20 h 30, vendredi 4 novembre 2016 à 14 h, 16 h et 18 h Diffusion en direct sur Internet Le signal est repris sur le réseau Swisscom TV 2.0 via une app spécifique On peut également voir les débats sur Upc Cablecom et Naxoo (programme 892)
Extrait de l’ordre du jour Le président du Grand Conseil : Jean-Marc GUINCHARD
POINTS INITIAUX -
OBJETS NON TRAITÉS LORS DE LA SESSION PRÉCÉDENTE -
ENVIRONNEMENT, TRANSPORTS ET AGRICULTURE P 1949-A a) (…)

Requête en autorisation, demande définitive
Construction d’un stade de football
Requérant : Ville de Genève - Service du génie civil
Propriétaire : Ville de Genève
Requête n° 109571
Chemin François-Furet 11
Département de l’aménagement, du logement et de l’énergie (DALE) - Office des Autorisations de Construire (OAC)

Autorisation définitive et par annonce de travaux
Réfection d’un chemin et aménagement d’un cheminement pour piétons
Requérant : Simioni, S. c/o Etat de Genève - DF - Office des bâtiments - DRT (Direction des Rénovations et Transformations)
Propriétaire : Etat de Genève
Requête n° APA 45720
Chemin William-Lescaze
Département de l’aménagement, du logement et de l’énergie (DALE) - Office des Autorisations de Construire (OAC)