FAO 2012

Séances des Jeudi 15 novembre 2012, à 17 h et 20 h 30, et Vendredi 16 novembre 2012, à 15 h, 17 h et 20 h 30
Séances des Jeudi 15 novembre 2012, à 17 h et 20 h 30, et Vendredi 16 novembre 2012, à 15 h, 17 h et 20 h 30
Extrait de l’ordre du jour
le président du Grand Conseil : Pierre LOSIO Pas de point spécifique concernant le secteur 1203

Chancellerie
Arrêté du 7 novembre 2012
RELATIF À LA NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE LA FONDATION HBM EMILE DUPONT (DU - Z 231)
LE CONSEIL D’ÉTAT, Arrête
1. Pour la période du 01.10.2012 au 31.05.2014, la composition du conseil de la Fondation HBM Emile Dupont (ci-après la fondation) est la suivante :
-- a) Désignés par le Grand Conseil : M. CERUTTI Thierry, M. FAVRE Yves, M. FULD Eric, M. GREINER Ernest, Mme HERMENIER CASTRO Karine, Mme QERKINI Hanumsha, M. SCHNECKENBURGER René (…)

Autorisation définitive et par annonce de travaux
Pose de clôtures
Requérant : DU - Office des bâtiments
Propriétaire : Etat de Genève
Requête n° APA 36755
Route des Franchises 11

Requête en autorisation, demande définitive
Transformation et aménagement d’une arcade
Requérant : 7G Sàrl, Despland, M.
Propriétaire : Caisse de prévoyance du personnel enseignant de l’instruction publique et des fonctionnaires de l’administration du canton de Genève (CIA)
Requête n° 105357
Rue Charles-Giron 17

Circulation perturbée
Objet : stationnement
Date de la réglementation locale du trafic : 1er novembre 2012
Rue Camille-Martin
Intérieur, mobilité et environnement - Direction générale de la mobilité

Autorisation d’abattage de 14 arbres
Ch. François-Furet
Requérant : Ville de Genève / SEVE
Propriétaire : -
Motif : Sécurité, salubrité et entretien végétation
Dossiers n° 1450-0-1 et 1451-0-1
Département de l’intérieur et de la mobilité - Direction générale de la nature et du paysage

Autorisation définitive et par annonce de travaux
Immeuble de logements avec garage souterrain : modification des façades et de la typologie des appartements, terrasse en toiture
Requérant : Michel Cona SA
Propriétaire : Cona, D.
Requête n° 103779/2
Rue Henri-Frédéric-Amiel 9

Intérieur, mobilité et environnement
Enquête publique No 3807
20, rue de Bourgogne/22, rue de Bourgogne
Objet : circulation sur fonds privé
Actuellement, l’accès desservant les villas situées aux Nos 20, 20A, 22 et 22A de la rue de Bourgogne est réglementé par arrêté du 16 janvier 1976 ; ce dernier stipule qu’un signal « Interdiction générale de circuler dans les deux sens » (2.01 OSR), muni d’une plaque complémentaire « Riverains autorisés », réglemente l’accès dudit chemin.
Par (…)

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 30 et mercredi 31 octobre 2012, à 17 h et 20 h 30, salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville
Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 30 et mercredi 31 octobre 2012, à 17 h et 20 h 30, salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville Extrait de l’ordre du jour Le président : Jean-Charles RIELLE
Rapports des commissions PA-109 A Commission de l’aménage­ment et de l’environnement sur le projet d’arrêté « (…)

Requête en autorisation d’abattage de 3 arbres
Av. des Tilleuls 36
Requérant : Entre Terre et Ciel Sàrl
Propriétaire : Gérofinance SA
Motif : Sécurité, salubrité
Dossier n° 1533-0
Département de l’intérieur et de la mobilité - Direction générale de la nature et du paysage